Mentions légales

Site www.trustupsilon.com

Version en vigueur au 04/10/2026

1. Éditeur du site

Le site www.trustupsilon.com (le « Site ») est édité par :

  • Monsieur AMHAZ Youssef EI, entrepreneur individuel relevant du régime de la micro-entreprise, exerçant sous le nom commercial Trustupsilon
  • Activité : cours particuliers et soutien scolaire à domicile en mathématiques, physique et chimie
  • Adresse : Résidence Nexity Studéa, appartement 206, 2881 route des Crêtes, 06560 Valbonne, France
  • SIREN : 937 616 688 — SIRET : 937 616 688 00035
  • Code APE : 8559B — Autres enseignements
  • TVA non applicable — exonération prévue à l'article 261-4-4°-b du Code général des impôts
  • Déclaration de services à la personne n° SAP937616688, enregistrée le 08/01/2026 auprès de la DDETS des Alpes-Maritimes
  • Courriel : contact@trustupsilon.com
  • Téléphone : 07 85 96 74 57 — 06 49 50 87 62

2. Directeur de la publication

Youssef AMHAZ.

3. Hébergeur

  • JouwWeb B.V., exerçant sous le nom Webador
  • Adresse : Torenallee 20, 5617 BC Eindhoven, Pays-Bas
  • Téléphone : +31 40 303 1360
  • Site : www.webador.fr

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du Site (textes, cours, fiches, exercices, corrigés, documents téléchargeables, images, vidéos, logo, nom Trustupsilon et mise en page) est la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Seul un usage personnel, privé et non commercial est autorisé. Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation commerciale, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite et constitue une contrefaçon. Les conditions détaillées figurent à l'article 7 des conditions générales d'utilisation.

5. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées sur le Site et l'utilisation des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité. Pour exercer vos droits, écrivez à contact@trustupsilon.com.

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers, sur lesquels l'éditeur n'exerce aucun contrôle et dont il ne saurait être tenu responsable. La création d'un lien vers le Site est autorisée, à condition de ne pas porter atteinte à l'image de l'éditeur ni de laisser croire à un partenariat inexistant (article 11 des CGU).

7. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Les informations publiées, notamment sur les tarifs et le crédit d'impôt, sont données à titre indicatif ; seuls le devis ou le contrat accepté et les conditions générales de vente font foi. L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'une interruption du Site, d'un dysfonctionnement technique, de virus ou d'une intrusion affectant le matériel de l'utilisateur, dans les limites prévues par la loi.

8. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement, après une réclamation écrite préalable adressée à contact@trustupsilon.com restée sans réponse satisfaisante dans un délai de trente (30) jours, au médiateur de la consommation dont relève l'éditeur :

CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — Téléphone : 01 89 47 00 14 — Site : www.cm2c.net

9. Documents de référence

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Mentions Legales Trustupsilon 04/10/2026

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