Mentions légales Trustupsilon
Editeur du site
Le site www.trustupsilon.com est édité par :
Youssef AMHAZ entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise.
- Activité : cours particuliers et soutien scolaire à domicile
- Adresse : 2881 route des crêtes, 06560, Valbonne, France.
- SIREN : 937616688 — SIRET : 93761668800035
- Code APE : 85.59B
- Immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE)
- Courriel : contact@trustupsilon.com
- Téléphone : 0785967457
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- Déclaration de services à la personne n°SAP 937616688, enregistrée auprès de la DDETS des Alpes-Maritimes.
Directeur de la publication : Youssef AMHAZ
Hébergeur
Le site est hébergé par :
JouwWeb B.V., exerçant sous le nom commercial Webador
- Torenallee 20, 5617 BC Eindhoven, Pays-Bas
- Téléphone : +31 40 303 1360
- Site : www.webador.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site — textes, images, supports pédagogiques, logo, charte graphique, structure — est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, à l'exception des éléments fournis par l'hébergeur au titre de son service.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Seule la copie à usage strictement privé et non commercial est tolérée.
Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer un acte de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles et cookies
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles, ainsi que l'usage des cookies, sont détaillées dans la Politique de confidentialité.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y figurent.
La création d'un lien vers le présent site est libre, sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte à l'image de l'éditeur et qu'elle n'induise pas en erreur sur l'origine du contenu.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans pouvoir garantir leur exhaustivité. Les informations sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer, notamment en ce qui concerne les tarifs et les disponibilités.
L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une interruption du service, d'un dysfonctionnement technique, d'un virus ou d'une intrusion sur le système informatique de l'utilisateur.
Contact
Pour toute question relative au site : contact@trustupsilon.com